LES DEMARCHES EN MAIRIE

CARTE D’IDENTITE & PASSEPORT

Uniquement sur rendez-vous

ADULTE :
·Ancienne carte d’identité / Ancien passeport
·1 Photo d’identité de moins de 6 mois
·Un justificatif de domicile
(impots/factures)
·Affiliation des parents :
noms|prénoms|dates et lieux de naissance
·Mariage : Acte de mariage/Livret de famille

ENFANT :
·Ancienne carte d’identité / Ancien passeport
·1 Photo d’identité de moins de 6 mois
·Un justificatif de domicile
(impots/factures)
·Affiliation des parents : noms|prénoms|dates et lieux de naissances
·Livret de famille
·Autorisation du deuxième parent + Carte d’identité
·Divorce : jugement de divorce

·Passeport :
0 à 14 ans timbre fiscal de 17€
15 à 17 ans timbre fiscal de 42€
Prise d’empreintes à partir de 12 ans.

RECENSEMENT

À partir de 16 ans | Être puiseautin.
·Pièce d’identité.
·Livret de famille.

INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES

Être puiseautin.
·Pièce d’identité.
·Justificatif de domicile.

LÉGALISATION DE SIGNATURE

Être puiseautin.
·Pièce d’identité.
·Justificatif de domicile.

DOSSIER DE MARIAGE | PACS

Être puiseautin.
·Pièce d’identité.
·Justificatif de domicile.
·Livre de famille.
·Acte de naissance.

RECONNAISSANCE AVANT NAISSANCE

Être puiseautin.
·Pièce d’identité.
·Justificatif de domicile.

URBANISME

Chaque dossier étant particulier, il est vivement recommandé avant tout dépôt, de contacter ce service pour avoir des conseils sur les aspects réglementaire et architecturaux.

Le règlement national d’urbanisme est applicable sur la commune de Puiseaux.