LES DEMARCHES EN MAIRIE

    CARTE D’IDENTITE & PASSEPORT

    Uniquement sur rendez-vous

    ADULTE :
    ·Ancienne carte d’identité / Ancien passeport
    ·1 Photo d’identité de moins de 6 mois
    ·Un justificatif de domicile
    (impots/factures)
    ·Affiliation des parents :
    noms|prénoms|dates et lieux de naissance
    ·Mariage : Acte de mariage/Livret de famille

    ENFANT :
    ·Ancienne carte d’identité / Ancien passeport
    ·1 Photo d’identité de moins de 6 mois
    ·Un justificatif de domicile
    (impots/factures)
    ·Affiliation des parents : noms|prénoms|dates et lieux de naissances
    ·Livret de famille
    ·Autorisation du deuxième parent + Carte d’identité
    ·Divorce : jugement de divorce

    ·Passeport :
    0 à 14 ans timbre fiscal de 17€
    15 à 17 ans timbre fiscal de 42€
    Prise d’empreintes à partir de 12 ans.
    Brochure nouvelle carte d'identité

    RECENSEMENT

    À partir de 16 ans | Être puiseautin.
    ·Pièce d’identité.
    ·Livret de famille.

    INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES

    Être puiseautin.
    ·Pièce d’identité.
    ·Justificatif de domicile.

    LÉGALISATION DE SIGNATURE

    Être puiseautin.
    ·Pièce d’identité.
    ·Justificatif de domicile.

    DOSSIER DE MARIAGE | PACS

    Être puiseautin.
    ·Pièce d’identité.
    ·Justificatif de domicile.
    ·Livre de famille.
    ·Acte de naissance.

    RECONNAISSANCE AVANT NAISSANCE

    Être puiseautin.
    ·Pièce d’identité.
    ·Justificatif de domicile.

    URBANISME

    Chaque dossier étant particulier, il est vivement recommandé avant tout dépôt, de contacter ce service pour avoir des conseils sur les aspects réglementaire et architecturaux.

    Le règlement national d’urbanisme est applicable sur la commune de Puiseaux.

    Autorisation d’Urbanisme

    Plui